Michel Muhlstein
Avocat
Michel Muhlstein conseille et représente régulièrement en justice des entreprises nationales et multinationales, qu’il s’agisse de PME ou de grandes entreprises, dans le domaine de la propriété intellectuelle (marques, brevets, designs, droit d’auteur, raison sociale, nom), de la concurrence déloyale et du droit du travail.
Reconnu comme l’un des spécialistes suisses de ce domaine depuis un demi-siècle, il rédige des articles dans ses domaines d’activité.
Propriété intellectuelle
Droit commercial & sociétés
Droit du travail
Clientèle privée & successions
Propriété intellectuelle
Droit commercial & sociétés
Droit du travail
Clientèle privée & successions
Michel Muhlstein conseille régulièrement des entreprises nationales et multinationales, qu’il s’agisse de PME ou de grandes entreprises, sur divers aspects liés notamment :
- à la représentation judiciaire et arbitrale en matière d’actions en contrefaçon et en constatation de la nullité (marques, brevets, designs, droit d’auteur, raison sociale, nom) ;
- aux litiges en matière de savoir-faire, secrets de fabrication, concurrence déloyale, droits d’auteur et de noms de domaine ;
- au contentieux contractuel (licences, cessions, R&D, franchises, transferts de technologie, distribution, joint-venture) ;
- à la rédaction et la négociation de tous contrats relatifs à la propriété intellectuelle/R&D (notamment licence, cession, édition, franchise, agence, distribution, prohibition de faire concurrence, joint-venture, savoir-faire, transfert de technologie, R&D) ;
- au droit du travail.
Reconnu comme l’un des spécialistes suisses de ce domaine depuis un demi-siècle, Michel Muhlstein est également l’un des rédacteur de la revue spécialisée sic!
Michel Muhlstein rédige des articles dans ce domaine (notamment dans le Commentaire romand Propriété intellectuelle).
Expérience professionnelle
2018 Conseil, Étude Junod, Muhlstein, Lévy & Puder
1982 Associé, Étude Junod, Guyet, Muhlstein & Lévy (aujourd’hui Junod, Muhlstein, Lévy & Puder)
1972-1981 Collaborateur, Étude Junod et Guyet
1971-1972 Stage, Étude Junod et Guyet
Formation et admission
1972 Admission au barreau, Genève
1970 Licence en droit (Lic. iur.), Université de Genève
Distinctions / Recognitions
World’s Leading Trademark Professionals (WTR1000) (Michel Muhlstein « who has over five decades of experience under his belt and cannot be stumped by any enforcement conundrum« )
Français, anglais, allemand et italien
Publications & Conférences
L’homme du métier en droit des brevets et ses fonctions (2019)
L'homme du métier en droit des brevets et ses fonctions (avec Michel Muhlstein in Mélanges à la mémoire de Bernard Corboz, Schulthess, Zurich, 2019)
Constitution et vie d’une société (2018)
Constitution et vie d'une société : raison de commerce, enseigne, marque(s) et concurrence déloyale (in Not@lex 1/2018)
Procédure d’enregistrement ou d’opposition en droit des marques (dès 2014)
Résumés en français d'arrêts rendus par le Tribunal administratif fédéral concernant la procédure d'enregistrement ou d'opposition en droit des marques.
Notes de jurisprudence dans la Revue suisse de la propriété intellectuelle (RSPI-SMI)
Commentaire romand (2013)
Commentaire romand, Helbing Lichtenhahn, Bâle, art. 31 à 35 de la loi sur la protection des marques (procédure d'opposition) et 28 de la loi sur les designs